Conseil Municipal du 09 mai 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-104Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 21 mars 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-105Election d'un adjoint - Délibération - (sans annexe)
2011-106Indemnités de fonction des élus - modification - Délibération - (sans annexe)
2011-107Subvention exceptionnelle Association Handicaps en pays Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-108Fixation des prix de journée 2011 de la résidence Ma Calade 258 rue Bointon - Délibération - (sans annexe)
2011-109Bar du Plan d'eau de Bordelan : fixation du montant de la redevance et approbation de la convention d'occupation - Délibération - (sans annexe)
2011-110Modification des tarifs du service Jeunesse - Délibération - (sans annexe)
2011-111Projet de Plan Local d'Urbanisme Révisé - Délibération - (sans annexe)
2011-112Demande de subvention à la Région pour le réaménagement de la Place des Viaducs - Délibération - (sans annexe)
2011-113Festival « Un Eté Côté Saône » : demande de subvention à la Région Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
2011-114Construction du Centre nautique Saint Exupéry - Avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2011-115Audit Energétique Global - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)
2011-116Contribution 2011 au Syndicat Départemental d'Energies du Rhône (SYDER) - Délibération - (sans annexe)
2011-117Décision modificative n° 1 de 2011 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2011-118Demande de garantie d'emprunt - SA d'HLM HBVS - Construction de 38 logements collectifs, quartier des Cavaliers à Villefranche/Saône - Prêt Caisse d'Epargne de 150 000 € à 100 % - Délibération - (sans annexe)
2011-119Demande de remise gracieuse de frais sur taxes d'urbanisme - EURL SAXO K. - Délibération - (sans annexe)
2011-120Régie d'avances du service Jeunesse (Animation Adolescents) - Demande de remise gracieuse de Mme Pascale ROUSSET - Délibération - (sans annexe)
2011-121Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2011-122Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : garages 81 Bd Louis Blanc, parking 620 rue de Thizy, parking Déchavanne - baux de droit commun accordés à Mme DEBARD Sophie, M. FUGIER Jean-Pierre et Mlle TRIBOULET Sandra, M. ALLOIN Patrick, Mme BESSON Anne et M. TAVIAN Patrick - Délibération - (sans annexe)